DECLARATION DE CONFORMITE A LA REGLEMENTATION RELATIVE AUX MATERIAUX ET OBJETS AU CONTACT DES DENREES ALIMENTAIRES, selon l’article 16 du Règlement (CE) N° 1935/2004

Je soussignée Mme Séverine Lefranc :

Argiles

1 rue de Valmy, 59810 LESQUIN

agissant en qualité de fabricante

déclare que les pièces de vaisselle en céramique (photos jointes), constitutives de la collection « insectes », vendues exclusivement chez Moustiques, sont conformes aux exigences:

sans restriction de stockage, de manutention, ni d’usage à indiquer.

Cette déclaration a été établie sur la base:

  • du rapport d’aptitude au contact alimentaire XCA2402654 rendu par La société française de céramique le 4 septembre 2024.
  • du rapport d’aptitude au contact alimentaire XCA2402653 rendu par La société française de céramique le 4 septembre 2024.

La déclarante tient à la disposition des autorités compétentes une documentation appropriée pour démontrer cette conformité.

Faite à Lesquin le 31 octobre 2024